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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORCHIDEES MAISONS DE VIN
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LA DIVATTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA DIVATTE
ORCHIDEES MAISONS DE VIN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3054826
Date de dépôt :
29/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/2030

Présentation de la marque LA DIVATTE

Déposée le 29 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) ORCHIDEES MAISONS DE VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA DIVATTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORCHIDEES MAISONS DE VIN domicilié(e) 19 rue Léopold Palustre, SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT - 49400 - SAUMUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 480 133 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque LA DIVATTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA DIVATTE arrivera à expiration en date du 29 septembre 2030.

ORCHIDEES MAISONS DE VIN a également déposé les autres marques suivantes : ACKERMAN LAURANCE , EMILIE LAURANCE AUTHENTIQUE BULLE NANTAISE EL , LES PECHEURS DE LOIRE , LOUIS DE FORTIN , ROYAL ST CHARLES , COMTE DE LORANCY , LOUIS BARRAULT , LOIRE VINS Châteaux Domaines et Maisons de Loire , le cercle DES GRANDS VIGNERONS de Loire , MARQUIS DE LA COUR


ORCHIDEES MAISONS DE VIN, Société anonyme - 19 rue Léopold Palustre, SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT - 49400 - SAUMUR - France - SIREN 665480133


SODEMA CONSEILS S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-09

Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400530 - Publication au BOPI 2004-09-30

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2010 n°2445914 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-08

Inscription le 21 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726578 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-21

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2020 n°2747091 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-05-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) notamment vins.